F3SCT DU 23 MAI 2023
L’ordre du jour de ce premier F3SCT est constitué uniquement de points d’information.
1 – Désignation du secrétaire du F3SCT :
Les organisations syndicales proposent les candidatures de Fabienne Delhomme (FO) comme titulaire et Bourgeot Céline (CFDT) comme suppléante.
Une fois de plus, les organisations syndicales réclament l’élaboration du règlement intérieur des instances.
VOTE CGT : ABSTENTION, FO et CFDT POUR.
2 – Information sur le tableau de bord RH :
Ajourné par la direction.
3 – Présentation du bilan annuel SST :
Dossier présenté par le Dr M.Gros.
Malgré le manque de personnel dans le service de SST, la prise en charge des agents reste correcte.
Un point négatif sur la surveillance du personnel soumis à exposition aux rayonnements avait été relevé par la sureté nucléaire. Correction amenée par le SST sur ce point.
L’établissement reste mauvais en ce qui concerne la protection contre le bruit et les cytostatiques.
Les visites médicales des agents embauchés : en accord avec la direction, les agents sont convoqués 3 fois. S’ils ne répondent pas à la 3ème relance, ils sont déclarés inaptes.
Prévention remise en place sur les AEV dus en grande partie aux piqures d’aiguilles qui sont jetées dans les sacs et non dans les DASRI.
L’accent est mis sur le manque de médecins du travail et de personnel nécessaire au fonctionnement du service.
4 – Point de situation sur le CGOS et ses prestations au CHA :
Dossier présenté par S.Lefebvre
66% du personnel du CH Avignon possède un espace agent.
Cet effectif est en baisse depuis 2020 mais le taux d’impact est en augmentation.
5 – RETEX sur l’évènement indésirable au laboratoire et plan d’action :
Dossier présenté par JM.Michel et S.Donati
Exposition d’agents à une souche pathogène (Brucella).
La CGT souligne une bonne prise en charge de l’incident et une réaction rapide et adapté pour la sécurité des agents.
6 – Information sur les nouveaux locaux du CAMPS de L’Isle-sur-la-Sorgue :
Dossier présenté par Mme Tourette et Mme Del Aguila.
Accueil toujours croissant du nombre d’enfants reçus dans des locaux vétustes et exiguës.
Après 5 ans de recherches et de démarches, les nouveaux locaux seront enfin disponibles. Le déménagement est prévu les 13 et 14 juin.
Présentation des plans et des photos des lieux (plus spacieux et fonctionnels).
S.Lefevre s’engage à faire parvenir les documents présentés et convie les membres de la F3SCT à une visite des locaux fin juin ou début juillet.
QUESTIONS CGT
- Des espaces d’échanges sont-ils prévus par la direction afin d’élaborer de façon commune le règlement intérieur de la F3SCT dans le délai imparti par la réglementation ?
Des réunions vont être planifiées en juin.
- La CGT demande de nous communiquer les chiffres concernant les AT et les MP de l’année 2022 ? (Nous somme toujours en attente du document promis en CSE du 4 avril 2023).
Présentation de ces chiffres dans le tableau RH à venir.
- Où en est-on du DUERP 2022 ? (Evolution et mise à jour)
Mr Sens explique qu’il rencontre des difficultés à faire des réunions dans certains services mais qu’une grande partie du DUERP est finalisée.
- Quelles actions ont été mises en place par la direction en 2022 concernant la prévention et la protection des agents afin d’éviter les troubles référencés en maladies professionnelles et accidents du travail susceptibles d’attaquer l’intégrité corporelle ou mentale des agents de notre établissement ?
Pas de réponse détaillée de la part de la direction.
La direction déplore le manque d’un plan de gestion et de prévention des risques professionnels et souhaite l’inclure dans le projet social en cours d’élaboration.
- Quel est le devenir du service de santé au travail ? Où en sont les recrutements ?
Etude de candidature de 2 médecins du travail.
N’ayant pas l’agrément nécessaire pour être qualifié de médecin du travail, le Dr Gros ne peut poser de rapport de maladies professionnelles et l’établissement doit recourir à des expertises externes.
- Quelles ont été les suites données par la direction suite aux recommandations de la médecine du travail sur certains services ciblés ?
Le DRH demande des exemples précis.
La CGT évoque le bruit à la chaufferie et la nouvelle salle de pose.
Les bouchons d’oreilles personnalisés ne sont pas portés et la direction va mener une enquête sur les raisons de cela.
Les études sur la salle de pose sont en cours et le projet est inscrit au plan de travaux.
- Où en est-on de la mise en œuvre de la liaison vidéo permettant aux personnels de l’UCPC de vérifier la sécurité du passage longeant la DZ et permettant d’en ouvrir les accès ?
La réalisation de ces travaux est couteuse.
Le changement de personnel a retardé l’étude du projet mais une étude sera réalisée cette année par Mr Pellissier.
- Quels sont les suites données par la direction aux différents incidents évoqués dans le « cahier du CHSCT » sur l’année 2022 ?
La direction donne suite à ces évènements et mène des actions mais avoue le manque de communication avec les organisations syndicales.
La mise en place d’un nouveau logiciel sera une manière d’assurer la visibilité et le suivi des actions mises en place.